La première table ronde du Concrete Expo, qui s’est tenue au Musompo Trading Center dans la province du Lualaba le 3 octobre 2023, a porté sur les contributions de la fiscalité minière et du secteur de la construction au développement de la province. Le Ministre provincial du budget et de la planification, Mathieu Kazembe a souligné le rôle crucial des taxes dans le financement des services publics essentiels tels que les routes, les hôpitaux et les écoles.
Il a mis en exergue plusieurs projets importants dans la province qui ont été rendus possibles grâce aux recettes fiscales, notamment la construction de l’aéroport de Kolwezi, d’écoles et d’hôpitaux. Le Ministre provincial a expliqué que la province utilise à la fois des prélèvements directs avec ou sans compensation, en plus des redevances, qui sont des avantages financiers périodiques versés au propriétaire.
Province riche en ressources minérales, le lualaba regorge dans son sous-sol le cuivre, le cobalt, le manganèse et d’autres matériaux industriels tels que le calcaire. Les principales activités minières de la province sont menées par de grandes entreprises telles que la Gecamines et ses partenaires, notamment KCC, TKM, Kamoa, MUMI, SICOMINES, COMUS et BOSS MINING. En outre, la production artisanale apporte une contribution substantielle, représentant 20 % de la production provinciale.
Le secteur minier dans la province du Lualaba joue un rôle important, contribuant à hauteur de 60% à la production nationale, comme l’a déclaré Mathieu Kazembe. La province perçoit diverses taxes et redevances conformément à l’ordonnance-loi du 13 mars 2018 fixant la nomenclature des taxes et redevances de la province et des ETD.
Ces taxes comprennent les frais de rémunération pour services rendus, les redevances minières, les pas-de-porte, les redevances mensuelles sur les achats de produits marchands, les taxes sur les approbations de gisements miniers, les taxes pour l’extraction de matériaux de construction, etc. Il convient de noter que les taxes sur les produits des transactions artisanales d’or et de diamant, le droit d’octroyer des cartes d’exploitation artisanale, le quota CEEC et les taxes d’incitation pour le traitement des concentrés figurent parmi les sources de revenus du budget provincial.
Kazembe Swana a conclu en soulignant la répartition des redevances minières, qui sont payées par les détenteurs de titres d’exploitation minière, dont 50 % vont au pouvoir central, 25 % au pouvoir provincial, 15 % à l’ETD et 10 % au Fonds minier pour les générations futures, comme le stipule l’article 242 du Code minier. Ces redevances, ainsi que les taxes conventionnelles et les taxes routières, représentent ensemble 56% des recettes du budget provincial.
